Le cabinet MPG AVOCATS, situé à Marseille, accompagne ses clients dans toutes les problématiques juridiques liées à la plaisance et à la grande plaisance. Nous intervenons aux côtés des propriétaires de bateaux, constructeurs navals, vendeurs, acheteurs, loueurs, assureurs ou professionnels du nautisme, tant en conseil qu’en contentieux.
Notre équipe est rompue aux règles spécifiques du droit maritime appliqué à la navigation de plaisance, qu’il s’agisse de navires de plaisance à usage personnel ou de yachts de luxe à usage commercial ou privé.
Nous intervenons dès la commande ou la construction d’un bateau, en lien avec les chantiers navals, architectes et fournisseurs, pour sécuriser les aspects contractuels et techniques :
Notre cabinet agit également dans le cadre de litiges survenus pendant ou après les réparations en chantier, y compris en cas de sinistres ou d’expertise amiable ou judiciaire.
La vente ou l’achat d’un navire de plaisance nécessite une vigilance particulière. MPG AVOCATS vous accompagne dans toutes les étapes de la transaction :
Nous intervenons pour des transactions de bateaux neufs ou d’occasion, de voiliers, vedettes ou yachts, en France comme à l’étranger.
En cas d’incident, de sinistre ou de contentieux, notre cabinet vous représente pour traiter toute question de responsabilité liée à l’utilisation d’un navire de plaisance :
Nous vous assistons également en matière de réglementation de navigation, immatriculation, droit des ports, et contentieux douanier lié à l’usage ou à l’importation de navires de plaisance.